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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CROZETTE Quartier la Crozette
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DOMAINE DE LA CROZETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CROZETTE
DOMAINE DE LA CROZETTE (S.A.R.L.), Quartier la Crozette, 84200 CARPENTRAS.

Numéro de dépôt :
1243633
Date de dépôt :
03/08/1983
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
03/08/1993

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROZETTE

Déposée le 3 août 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CROZETTE Quartier la Crozette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE LA CROZETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CROZETTE Quartier la Crozette - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GIRARD - D. - France.

La marque DOMAINE DE LA CROZETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CROZETTE est expirée depuis le 3 août 1993.


DOMAINE DE LA CROZETTE (S.A.R.L.), Quartier la Crozette, 84200 CARPENTRAS. - France


Mme GIRARD - D. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03

FRUITS, PRIMEURS ET LEGUMES FRAIS.