Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DOMAINE de la CROUSTILLE
/
Domaine de la Croustille
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de la Croustille
DOMAINE de la CROUSTILLE

Numéro de dépôt :
4656027
Date de dépôt :
11/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2030
Domaine de la Croustille de DOMAINE de la CROUSTILLE

Présentation de la marque Domaine de la Croustille

Déposée par voie électronique le 11 juin 2020 par DOMAINE de la CROUSTILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de la Croustille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est DOMAINE de la CROUSTILLE domicilié(e) Route de Pauillac - 33990 - HOURTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE de la CROUSTILLE, Monsieur Jim JASTSZEBSKI domicilié(e) Route de Pauillac - 33990 - HOURTIN - France.

La marque Domaine de la Croustille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4656027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Croustille arrivera à expiration en date du 11 juin 2030.

DOMAINE de la CROUSTILLE a également déposé les autres marques suivantes : LA CHIPS DE JIM , Chips Millésime


DOMAINE de la CROUSTILLE - Route de Pauillac - 33990 - HOURTIN - France


DOMAINE de la CROUSTILLE, Monsieur Jim JASTSZEBSKI - Route de Pauillac - 33990 - HOURTIN - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.