Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS
/
DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS
DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3305625
Date de dépôt :
28/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/07/2024
DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS de DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS

Déposée le 28 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS domicilié(e) 1855 ROUTE DES CRETES, LA CROIX TRECHENS - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 303 977 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS domicilié(e) 1855 ROUTE DES CRETES, LA CROIX TRECHENS - 69480 - ANSE - France.

La marque DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS est expirée depuis le 28 juillet 2024.

DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS a également déposé les autres marques suivantes : DCT , DECLARATION , PAYSAN VITICULTEUR , LE JARDIN DES ENFANTS , DOMAINE DE LA FAMILLE GAYOT ,


DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS, S.A.R.L. - 1855 ROUTE DES CRETES, LA CROIX TRECHENS - 69480 - ANSE - France - SIREN 478303977


SARL DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS - 1855 ROUTE DES CRETES, LA CROIX TRECHENS - 69480 - ANSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Inscription le 20 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°625635 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-20

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2014 n°2559191 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-05-20

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Cidres, extraits ou essences alcooliques. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers ; reservation de logement temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux-de-vie) ; digestifs (alcools et liqueurs) à l'exception des vins et des eaux-de-vie ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.