Déposée le 26 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « DCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-29 du 21 juillet 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS domicilié(e) 1855 ROUTE DES CRETES, LA CROIX TRECHENS - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 303 977 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS domicilié(e) 1855 ROUTE DES CRETES, LA CROIX TRECHENS - 69480 - ANSE - France.
La marque DCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS, SARL - 1855 ROUTE DES CRETES, LA CROIX TRECHENS - 69480 - ANSE - France - SIREN 478303977
DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS - 1855 ROUTE DES CRETES, LA CROIX TRECHENS - 69480 - ANSE - France
Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29
Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Bières, eaux minérales (boissons), eaux gazeuses, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée.
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