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Marques déposées par DOMAINE DE LA CROIX DE BARRISTODO
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ROQUE-ARGENTIÈRE LIMOUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROQUE-ARGENTIÈRE LIMOUX
DOMAINE DE LA CROIX DE BARRIS, SCEA

Numéro de dépôt :
3674961
Date de dépôt :
08/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2019
ROQUE-ARGENTIÈRE LIMOUX de DOMAINE DE LA CROIX DE BARRIS

Présentation de la marque ROQUE-ARGENTIÈRE LIMOUX

Déposée le 8 septembre 2009 par DOMAINE DE LA CROIX DE BARRISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROQUE-ARGENTIÈRE LIMOUX »

Le déposant est DOMAINE DE LA CROIX DE BARRISTODO domicilié(e) 14 Avenue du Béal - 11250 - SAINT HILAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 098 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc SIMON domicilié(e) 12 Quai de Lorraine - 11100 - NARBONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROQUE-ARGENTIÈRE LIMOUX est expirée depuis le 8 septembre 2019.

DOMAINE DE LA CROIX DE BARRIS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE ICHART-BELLEVUE , DOMAINE LES TERRES DE BENOCE , LE PRIEURE DE BENOCE , DOMAINE La Croix du Barris


DOMAINE DE LA CROIX DE BARRIS, SCEA - 14 Avenue du Béal - 11250 - SAINT HILAIRE - France - SIREN 398098798


Jean-Luc SIMON - 12 Quai de Lorraine - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 9 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709327 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-09

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Limoux ”.