DOMAINE LES TERRES DE BENOCE
Présentation de la marque DOMAINE LES TERRES DE BENOCE
Déposée le 25 juin 2002 par la société Domaine de la Croix de Barris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE LES TERRES DE BENOCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE LES TERRES DE BENOCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LES TERRES DE BENOCE est expirée depuis le 25 juin 2022.
Domaine de la Croix de Barris a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2012 n°2493938 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-12
Inscription le 9 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709327 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-09