Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE La Croix du Barris
Domaine de la Croix de Barris, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3171665
Date de dépôt :
25/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2022
DOMAINE La Croix du Barris de Domaine de la Croix de Barris

Présentation de la marque DOMAINE La Croix du Barris

Déposée le 25 juin 2002 par la société Domaine de la Croix de Barris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE La Croix du Barris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la société Domaine de la Croix de Barris domicilié(e) avenue du Béal - 11250 - SAINT HILAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 098 798 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HABEAS AVOCATS & CONSEILS domicilié(e) 29 boulevard Marcel Sembat - 11100 - NARBONNE - France.

La marque DOMAINE La Croix du Barris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE La Croix du Barris est expirée depuis le 25 juin 2022.

Domaine de la Croix de Barris a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE ICHART-BELLEVUE , DOMAINE LES TERRES DE BENOCE , ROQUE-ARGENTIÈRE LIMOUX , LE PRIEURE DE BENOCE


Domaine de la Croix de Barris, Société civile d'exploitation agricole - avenue du Béal - 11250 - SAINT HILAIRE - France - SIREN 398098798


HABEAS AVOCATS & CONSEILS - 29 boulevard Marcel Sembat - 11100 - NARBONNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2012 n°2493937 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-12

Vins de pays, vins d'appellation d'origine