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Marques déposées par la société Domaine de la Croix de Barris
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DOMAINE ICHART-BELLEVUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE ICHART-BELLEVUE
Domaine de la Croix de Barris, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3148283
Date de dépôt :
11/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2022
DOMAINE ICHART-BELLEVUE de Domaine de la Croix de Barris

Présentation de la marque DOMAINE ICHART-BELLEVUE

Déposée le 11 février 2002 par la société Domaine de la Croix de Barris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE ICHART-BELLEVUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la société Domaine de la Croix de Barris domicilié(e) 14 avenue du Béal - 11250 - SAINT HILAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 098 798 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HABEAS AVOCATS & CONSEILS domicilié(e) 29 boulevard Marcel Sembat - 11100 - NARBONNE - France.

La marque DOMAINE ICHART-BELLEVUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE ICHART-BELLEVUE est expirée depuis le 11 février 2022.

Domaine de la Croix de Barris a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LES TERRES DE BENOCE , ROQUE-ARGENTIÈRE LIMOUX , LE PRIEURE DE BENOCE , DOMAINE La Croix du Barris


Domaine de la Croix de Barris, Société civile d'exploitation agricole - 14 avenue du Béal - 11250 - SAINT HILAIRE - France - SIREN 398098798


HABEAS AVOCATS & CONSEILS - 29 boulevard Marcel Sembat - 11100 - NARBONNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Renouvellement sans limitation le 6 février 2012 n°2490937 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-06

Inscription le 9 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709327 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-09

Vins de pays, vins d'appellation d'origine