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Marques déposées par la société DOMAINE DE LA CREMADE
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DOMAINE DE LA CREMADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CREMADE
DOMAINE DE LA CREMADE, SCA

Numéro de dépôt :
3876019
Date de dépôt :
22/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/11/2021
DOMAINE DE LA CREMADE de DOMAINE DE LA CREMADE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CREMADE

Déposée le 22 novembre 2011 par la société DOMAINE DE LA CREMADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DOMAINE DE LA CREMADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la société DOMAINE DE LA CREMADE domicilié(e) Domaine de la Crémade, Le Tholonet - 13100 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 491 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque DOMAINE DE LA CREMADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CREMADE est expirée depuis le 22 novembre 2021.

DOMAINE DE LA CREMADE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CREMADE


DOMAINE DE LA CREMADE, SCA - Domaine de la Crémade, Le Tholonet - 13100 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 413491473


CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine de la Crémade".