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Marques déposées par Domaine de la ComèreTODO
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L'OLIVERAIE D'AGDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OLIVERAIE D'AGDE
S.C.E.A. Domaine de la Comère

Numéro de dépôt :
3334864
Date de dépôt :
10/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2015
L\'OLIVERAIE D\'AGDE de Domaine de la Comère

Présentation de la marque L'OLIVERAIE D'AGDE

Déposée le 10 janvier 2005 par Domaine de la ComèreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OLIVERAIE D'AGDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est Domaine de la ComèreTODO domicilié(e) 20 route de Dangu,60240 COURCELLES LES GISORS - 60240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 674 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. Domaine de la Comère domicilié(e) 20 route de Dangu,60240 COURCELLES LES GISORS - 60240 - France.

La marque L'OLIVERAIE D'AGDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OLIVERAIE D'AGDE est expirée depuis le 10 janvier 2015.


S.C.E.A. Domaine de la Comère - 20 route de Dangu,60240 COURCELLES LES GISORS - 60240 - France - SIREN 387674047


S.C.E.A. Domaine de la Comère - 20 route de Dangu,60240 COURCELLES LES GISORS - 60240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Huiles comestibles (à l'exception des huiles d'olives) et graisses comestibles ; fruits et légumes conservés. – vinaigre, sauces (condiments) ; épices. – fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.