Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DOMAINE DE LA COMBE DU VARTODO
/
Domaine Lacômbe – Var – Mis en bouteille au Domaine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Lacômbe – Var – Mis en bouteille au Domaine
DOMAINE DE LA COMBE DU VAR, SCEA, DOMAINE DE LA COMBE

Numéro de dépôt :
4031599
Date de dépôt :
10/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/09/2023
Domaine Lacômbe – Var – Mis en bouteille au Domaine de DOMAINE DE LA COMBE DU VAR

Présentation de la marque Domaine Lacômbe – Var – Mis en bouteille au Domaine

Déposée le 10 septembre 2013 par DOMAINE DE LA COMBE DU VARTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domaine Lacômbe – Var – Mis en bouteille au Domaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est DOMAINE DE LA COMBE DU VARTODO domicilié(e) - 83490 - LE MUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 706 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE LA COMBE DU VAR, DOMAINE DE LA COMBE domicilié(e) - 83490 - LE MUY - France.

La marque Domaine Lacômbe – Var – Mis en bouteille au Domaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Lacômbe – Var – Mis en bouteille au Domaine est expirée depuis le 10 septembre 2023.

DOMAINE DE LA COMBE DU VAR a également déposé les autres marques suivantes : “ Château Lacômbe ” – Var – Mis en bouteille au Château


DOMAINE DE LA COMBE DU VAR, SCEA, DOMAINE DE LA COMBE - 83490 - LE MUY - France - SIREN 517706644


DOMAINE DE LA COMBE DU VAR, DOMAINE DE LA COMBE - 83490 - LE MUY - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet partiel n°626279 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.