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Marques déposées par DOMAINE DE LA COMBE DU VARTODO
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“ Château Lacômbe ” – Var – Mis en bouteille au Château
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ Château Lacômbe ” – Var – Mis en bouteille au Château
DOMAINE DE LA COMBE DU VAR, SCEA, DOMAINE DE LA COMBE DU VAR

Numéro de dépôt :
4025840
Date de dépôt :
05/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/08/2023
“ Château Lacômbe ” – Var – Mis en bouteille au Château de DOMAINE DE LA COMBE DU VAR

Présentation de la marque “ Château Lacômbe ” – Var – Mis en bouteille au Château

Déposée le 5 août 2013 par DOMAINE DE LA COMBE DU VARTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « “ Château Lacômbe ” – Var – Mis en bouteille au Château » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est DOMAINE DE LA COMBE DU VARTODO domicilié(e) - 83490 - LE MUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 706 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE LA COMBE DU VAR, DOMAINE DE LA COMBE DU VAR domicilié(e) - 83490 - LE MUY - France.

La marque “ Château Lacômbe ” – Var – Mis en bouteille au Château a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Château Lacômbe ” – Var – Mis en bouteille au Château est expirée depuis le 5 août 2023.

DOMAINE DE LA COMBE DU VAR a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Lacômbe – Var – Mis en bouteille au Domaine


DOMAINE DE LA COMBE DU VAR, SCEA, DOMAINE DE LA COMBE DU VAR - 83490 - LE MUY - France - SIREN 517706644


DOMAINE DE LA COMBE DU VAR, DOMAINE DE LA COMBE DU VAR - 83490 - LE MUY - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Inscription le 13 mai 2014 - Rejet partiel n°623826 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-13

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.