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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA COLOMBETTE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
DOMAINE DE LA COLOMBETTE, SARL

Numéro de dépôt :
4219494
Date de dépôt :
20/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2025
Marque en couleurs, figurative de DOMAINE DE LA COLOMBETTE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA COLOMBETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA COLOMBETTE domicilié(e) ANCIENNE ROUTE DE BEDARIEUX - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 398 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE LA COLOMBETTE, Mme. SOPHIE PUGIBET domicilié(e) ANCIENNE ROUTE DE BEDARIEUX - 34500 - BEZIERS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219494.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 20 octobre 2025.

DOMAINE DE LA COLOMBETTE a également déposé les autres marques suivantes : PLUME , Au Creux du nid… LA COLOMBETTE


DOMAINE DE LA COLOMBETTE, SARL - ANCIENNE ROUTE DE BEDARIEUX - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 485398796


DOMAINE DE LA COLOMBETTE, Mme. SOPHIE PUGIBET - ANCIENNE ROUTE DE BEDARIEUX - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.