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Marques déposées par Domaine de la CocheTODO
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EMMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMMA
Domaine de la Coche, SCEA

Numéro de dépôt :
3790753
Date de dépôt :
14/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2020
EMMA de Domaine de la Coche

Présentation de la marque EMMA

Déposée le 14 décembre 2010 par Domaine de la CocheTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est Domaine de la CocheTODO domicilié(e) 21 la coche - 44680 - SAINTE PAZANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 356 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de la Coche domicilié(e) 21 la coche - 44680 - SAINTE PAZANNE - France.

La marque EMMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMMA est expirée depuis le 14 décembre 2020.

Domaine de la Coche a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de la Coche , ECCHO , ECCHO LE CLOS NEUF BAISER DORE LES ROCHETTES DOMAINE DE LA COCHE , La Salle aux Fées


Domaine de la Coche, SCEA - 21 la coche - 44680 - SAINTE PAZANNE - France - SIREN 382356376


Domaine de la Coche - 21 la coche - 44680 - SAINTE PAZANNE - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Vins.