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Marques déposées par Domaine de la CocheTODO
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Domaine de la Coche
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de la Coche
SCEA Domaine de la Coche

Numéro de dépôt :
4397482
Date de dépôt :
18/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2027
Domaine de la Coche de Domaine de la Coche

Présentation de la marque Domaine de la Coche

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2017 par Domaine de la CocheTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de la Coche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est Domaine de la CocheTODO domicilié(e) 21 ld LA COCHE - 44680 - SAINTE PAZANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Domaine de la Coche, Monsieur Laurent GUITTENY domicilié(e) 21 LD LA COCHE - 44680 - SAINTE PAZANNE - France.

La marque Domaine de la Coche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Coche arrivera à expiration en date du 18 octobre 2027.

Domaine de la Coche a également déposé les autres marques suivantes : EMMA , ECCHO , ECCHO LE CLOS NEUF BAISER DORE LES ROCHETTES DOMAINE DE LA COCHE , La Salle aux Fées


SCEA Domaine de la Coche - 21 ld LA COCHE - 44680 - SAINTE PAZANNE - France


SCEA Domaine de la Coche, Monsieur Laurent GUITTENY - 21 LD LA COCHE - 44680 - SAINTE PAZANNE - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Jus de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.