Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CLAPIERE
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DOMAINE DE LA CLAPIERE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3929665
Date de dépôt :
25/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/06/2022
Marque figurative de DOMAINE DE LA CLAPIERE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CLAPIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CLAPIERE domicilié(e) Domaine de la Clapière - 34530 - MONTAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 368 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929665.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 juin 2022.

DOMAINE DE LA CLAPIERE a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN DE JULES , JARDINS DE JULES , MAS DE CLERGUES , DOMAINE DE LA CLAPIERE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , FIGUERETTE , JALADE DOMAINE DE LA CLAPIERE , (Marque figurative)


DOMAINE DE LA CLAPIERE, Société à Responsabilité Limitée - Domaine de la Clapière - 34530 - MONTAGNAC - France - SIREN 491368924


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Vins.