DOMAINE DE LA CLAPIERE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA CLAPIERE
Déposée le 28 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CLAPIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA CLAPIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA CLAPIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE LA CLAPIERE est expirée depuis le 28 mai 2021.
DOMAINE DE LA CLAPIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2001 n°2199097 - Publication au BOPI 2001-05-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2011 n°2471869 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-05-30
Inscription le 30 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°555989 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-05-30
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20