Gate fer domaine de la clapière
Présentation de la marque Gate fer domaine de la clapière
Déposée le 9 janvier 2003 par DOMAINE DE LA CLAPIERE - SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Gate fer domaine de la clapière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Gate fer domaine de la clapière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gate fer domaine de la clapière est expirée depuis le 9 janvier 2013.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08
Inscription le 30 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°555989 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-05-30