Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CHATAIGNIER
DOMAINE DE LA CITADELLE

Numéro de dépôt :
4404933
Date de dépôt :
16/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2027
LE CHATAIGNIER de DOMAINE DE LA CITADELLE

Présentation de la marque LE CHATAIGNIER

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2017 par DOMAINE DE LA CITADELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CHATAIGNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est DOMAINE DE LA CITADELLE domicilié(e) La Citadelle - 84560 - MENERBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BBLM, Madame myriam ANGELIER domicilié(e) 3 Place Félix Baret - 13006 - Marseille - France.

La marque LE CHATAIGNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHATAIGNIER arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.

DOMAINE DE LA CITADELLE a également déposé les autres marques suivantes : LES ULTIMES , LES ARTEMES DOMAINE DE LA CITADELLE , GOUVERNEUR SAINT AUBAN DOMAINE DE LA CITADELLE , COURT METRAGE DOMAINE DE LA CITADELLE , DOMAINE DE LA CITADELLE , L'Esprit de la Citadelle , CUVEE LE CHATAIGNIER


DOMAINE DE LA CITADELLE - La Citadelle - 84560 - MENERBES - France


BBLM, Madame myriam ANGELIER - 3 Place Félix Baret - 13006 - Marseille - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Vins.