L'Esprit de la Citadelle

S.C.E.A. DOMAINE DE LA CITADELLE

Présentation de la marque L'Esprit de la Citadelle

Déposée le 22 décembre 2004 par DOMAINE DE LA CITADELLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Esprit de la Citadelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est DOMAINE DE LA CITADELLETODO domicilié(e) Route de Cavaillon,84560 MENERBES - 84560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 314 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexis ROUSSET-ROUARD DOMAINE DE LA CITADELLE domicilié(e) LE CHATAIGNIER, RTE DE CAVAILLON,84560 MENERBES - 84560 - France.

La marque L'Esprit de la Citadelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Esprit de la Citadelle est expirée depuis le 22 décembre 2014.

DOMAINE DE LA CITADELLE a également déposé les autres marques suivantes : LES ULTIMES , LES ARTEMES DOMAINE DE LA CITADELLE , GOUVERNEUR SAINT AUBAN DOMAINE DE LA CITADELLE , COURT METRAGE DOMAINE DE LA CITADELLE , MAS DE LA CITADELLE , DOMAINE DE LA CITADELLE , MUSEE DU TIRE-BOUCHON , CUVEE LE CHATAIGNIER , LE CHATAIGNIER