Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURT METRAGE DOMAINE DE LA CITADELLE
DOMAINE DE LA CITADELLE, SCEA

Numéro de dépôt :
4000300
Date de dépôt :
23/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2023
COURT METRAGE DOMAINE DE LA CITADELLE de DOMAINE DE LA CITADELLE

Présentation de la marque COURT METRAGE DOMAINE DE LA CITADELLE

Déposée par voie électronique le 23 avril 2013 par DOMAINE DE LA CITADELLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COURT METRAGE DOMAINE DE LA CITADELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est DOMAINE DE LA CITADELLETODO domicilié(e) Route de Cavaillon, Domaine La Cavale - 84560 - MENERBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 314 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Myriam ANGELIER domicilié(e) 3 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque COURT METRAGE DOMAINE DE LA CITADELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000300.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURT METRAGE DOMAINE DE LA CITADELLE est expirée depuis le 23 avril 2023.

DOMAINE DE LA CITADELLE a également déposé les autres marques suivantes : LES ULTIMES , LES ARTEMES DOMAINE DE LA CITADELLE , GOUVERNEUR SAINT AUBAN DOMAINE DE LA CITADELLE , MAS DE LA CITADELLE , DOMAINE DE LA CITADELLE , L'Esprit de la Citadelle , MUSEE DU TIRE-BOUCHON , CUVEE LE CHATAIGNIER , LE CHATAIGNIER


DOMAINE DE LA CITADELLE, SCEA - Route de Cavaillon, Domaine La Cavale - 84560 - MENERBES - France - SIREN 353314073


Mme. Myriam ANGELIER - 3 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Côtes du Lubéron.