COURT METRAGE DOMAINE DE LA CITADELLE
Présentation de la marque COURT METRAGE DOMAINE DE LA CITADELLE
Déposée par voie électronique le 23 avril 2013 par DOMAINE DE LA CITADELLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COURT METRAGE DOMAINE DE LA CITADELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COURT METRAGE DOMAINE DE LA CITADELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000300.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURT METRAGE DOMAINE DE LA CITADELLE est expirée depuis le 23 avril 2023.
DOMAINE DE LA CITADELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33