TARNAGAS
Présentation de la marque TARNAGAS
Déposée le 15 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CHEVALIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TARNAGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TARNAGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARNAGAS est expirée depuis le 15 décembre 2005.
DOMAINE DE LA CHEVALIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21
Inscription le 16 décembre 1996 - Changement de nature juridique n°210247 - Publication au BOPI 1996-12-16
Inscription le 28 mai 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°201451 - Publication au BOPI 1996-05-28
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03