DLC
Présentation de la marque DLC
Déposée le 9 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CHEVALIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DLC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DLC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DLC est expirée depuis le 9 janvier 2006.
DOMAINE DE LA CHEVALIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25
Inscription le 16 décembre 1996 - Changement de nature juridique n°210247 - Publication au BOPI 1996-12-16
Inscription le 28 mai 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°201451 - Publication au BOPI 1996-05-28
Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07