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Marques déposées par la société DOMAINE DE LA CHEVALERIE EARL Lieu-dit La Chevalerie 37140 RESTIGNE
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VIGNOBLE DE LA CHEVALERIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VIGNOBLE DE LA CHEVALERIE
DOMAINE DE LA CHEVALERIE EARL Lieu-dit La Chevalerie 37140 RESTIGNE

Numéro de dépôt :
3639434
Date de dépôt :
26/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2019
VIGNOBLE DE LA CHEVALERIE de DOMAINE DE LA CHEVALERIE EARL Lieu-dit La Chevalerie 37140 RESTIGNE

Présentation de la marque VIGNOBLE DE LA CHEVALERIE

Déposée par voie électronique le 26 mars 2009 par la société DOMAINE DE LA CHEVALERIE EARL Lieu-dit La Chevalerie 37140 RESTIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIGNOBLE DE LA CHEVALERIE »

Le déposant est la société DOMAINE DE LA CHEVALERIE EARL Lieu-dit La Chevalerie 37140 RESTIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 488 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agnès DOYEN CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLE DE LA CHEVALERIE est expirée depuis le 26 mars 2019.


DOMAINE DE LA CHEVALERIE EARL Lieu-dit La Chevalerie 37140 RESTIGNE - France - SIREN 499488864


Agnès DOYEN CABINET WAGRET - 19 rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; essences et extraits alcooliques ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; crémant d'appellation d'origine. ;

Vente au détail et en gros de boissons alcooliques (à l'exception des bières), essences et extraits alcooliques, cidres, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux, vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins d'appellation d'origine contrôlée, crémant d'appellation d'origine. ;

Services de restauration (alimentation) ; services hôteliers ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services de bars ; services de bars à vin.