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Marques déposées par Domaine de la Cendrillon
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CHATEAU d'ORNAISONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU d'ORNAISONS
Domaine de la Cendrillon

Numéro de dépôt :
4425284
Date de dépôt :
02/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2028
CHATEAU d\'ORNAISONS de Domaine de la Cendrillon

Présentation de la marque CHATEAU d'ORNAISONS

Déposée par voie électronique le 2 février 2018 par Domaine de la Cendrillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU d'ORNAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est Domaine de la Cendrillon domicilié(e) D 24 - 11200 - Ornaisons - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hubert JOYEUX domicilié(e) D 24 - 11200 - Ornaisons - France.

La marque CHATEAU d'ORNAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4425284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU d'ORNAISONS arrivera à expiration en date du 2 février 2028.

Domaine de la Cendrillon a également déposé les autres marques suivantes : C CHÂTEAU LA CENDRILLON DOMAINE LA CENDRILLON LA CENDRILLON CENDRILLON , Château LA ROUGEANTE


Domaine de la Cendrillon - D 24 - 11200 - Ornaisons - France


Monsieur Hubert JOYEUX - D 24 - 11200 - Ornaisons - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.