Marque expirée - Marque en non vigueur

C CHÂTEAU LA CENDRILLON DOMAINE LA CENDRILLON LA CENDRILLON CENDRILLON
DOMAINE DE LA CENDRILLON, EARL

Numéro de dépôt :
3702413
Date de dépôt :
04/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2020
C CHÂTEAU LA CENDRILLON DOMAINE LA CENDRILLON LA CENDRILLON CENDRILLON de DOMAINE DE LA CENDRILLON

Présentation de la marque C CHÂTEAU LA CENDRILLON DOMAINE LA CENDRILLON LA CENDRILLON CENDRILLON

Déposée le 4 janvier 2010 par la société DOMAINE DE LA CENDRILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C CHÂTEAU LA CENDRILLON DOMAINE LA CENDRILLON LA CENDRILLON CENDRILLON »

Le déposant est la société DOMAINE DE LA CENDRILLON domicilié(e) 24 CHEMIN DEPARTEMENTAL 24 - 11200 - ORNAISONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 277 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE LA CENDRILLON domicilié(e) 24 CHEMIN DEPARTEMENTAL 24 - 11200 - ORNAISONS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CHÂTEAU LA CENDRILLON DOMAINE LA CENDRILLON LA CENDRILLON CENDRILLON est expirée depuis le 4 janvier 2020.

DOMAINE DE LA CENDRILLON a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU d'ORNAISONS , Château LA ROUGEANTE


DOMAINE DE LA CENDRILLON, EARL - 24 CHEMIN DEPARTEMENTAL 24 - 11200 - ORNAISONS - France - SIREN 393277017


DOMAINE DE LA CENDRILLON - 24 CHEMIN DEPARTEMENTAL 24 - 11200 - ORNAISONS - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Vins d'appellation d'origine produits sur l'exploitation ayant la dénomination Château la Cendrillon Domaine la Cendrillon. La Cendrillon. Cendrillon.