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Marques déposées par Domaine de la Cabanne SN2TODO
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CHÂTEAU LA FAVIÈRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU LA FAVIÈRE
SCEA Domaine de la Cabanne SN2

Numéro de dépôt :
3909284
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
30/03/2022
CHÂTEAU LA FAVIÈRE de Domaine de la Cabanne SN2

Présentation de la marque CHÂTEAU LA FAVIÈRE

Déposée le 30 mars 2012 par Domaine de la Cabanne SN2TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHÂTEAU LA FAVIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est Domaine de la Cabanne SN2TODO domicilié(e) Domaine de la Cabanne - 33660 - SAINT SEURIN SUR L'ISLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 217 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Landwell et Associés, Me Stéphanie VERSCHAVE domicilié(e) 179 Cours du Médoc - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque CHÂTEAU LA FAVIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU LA FAVIÈRE est expirée depuis le 30 mars 2022.


SCEA Domaine de la Cabanne SN2 - Domaine de la Cabanne - 33660 - SAINT SEURIN SUR L'ISLE - France - SIREN 531217248


Cabinet Landwell et Associés, Me Stéphanie VERSCHAVE - 179 Cours du Médoc - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement désignée “ Château La Favière ”.