DOMAINE DU VIEUX BOURG

DOMAINE DE LA BRUNE, EARL

Présentation de la marque DOMAINE DU VIEUX BOURG

Déposée par voie électronique le 10 juin 2016 par la société DOMAINE DE LA BRUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DU VIEUX BOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est la société DOMAINE DE LA BRUNE domicilié(e) LE COUAT - 33790 - PELLEGRUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 139 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE DE LA BRUNE, M. VINCENT BIREAUD domicilié(e) LE COUAT - 33790 - PELLEGRUE - France.

La marque DOMAINE DU VIEUX BOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU VIEUX BOURG arrivera à expiration en date du 10 juin 2026.

DOMAINE DE LA BRUNE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA BRUNE , VIGNOBLES VINCENT BIREAUD DEPUIS 1952 , DOMAINE DES GRANDES ROCHES