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Marques déposées par la société DOMAINE DE LA BRUNE
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DOMAINE DES GRANDES ROCHES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES GRANDES ROCHES
DOMAINE DE LA BRUNE, EARL

Numéro de dépôt :
4279176
Date de dépôt :
10/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DOMAINE DES GRANDES ROCHES de DOMAINE DE LA BRUNE

Présentation de la marque DOMAINE DES GRANDES ROCHES

Déposée par voie électronique le 10 juin 2016 par la société DOMAINE DE LA BRUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DES GRANDES ROCHES »

Le déposant est la société DOMAINE DE LA BRUNE domicilié(e) LE COUAT - 33790 - PELLEGRUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 139 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE DE LA BRUNE, M. VINCENT BIREAUD domicilié(e) LE COUAT - 33790 - PELLEGRUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINE DE LA BRUNE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA BRUNE , DOMAINE DU VIEUX BOURG , VIGNOBLES VINCENT BIREAUD DEPUIS 1952


DOMAINE DE LA BRUNE, EARL - LE COUAT - 33790 - PELLEGRUE - France - SIREN 425139003


EARL DOMAINE DE LA BRUNE, M. VINCENT BIREAUD - LE COUAT - 33790 - PELLEGRUE - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Inscription le 3 avril 2017 - Rejet total n°697469 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-03

Vins d'appellation d'origine protégée .