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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA BROUSSE
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DB DOMAINE de la BROUSSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DB DOMAINE de la BROUSSE
DOMAINE DE LA BROUSSE, SARL

Numéro de dépôt :
4149744
Date de dépôt :
20/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/01/2025
DB DOMAINE de la BROUSSE de DOMAINE DE LA BROUSSE

Présentation de la marque DB DOMAINE de la BROUSSE

Déposée le 20 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA BROUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DB DOMAINE de la BROUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA BROUSSE domicilié(e) Domaine de la Brousse - 14670 - SAINT-SAMSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 650 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JC INVEST, Mle PEPIN Marilyne domicilié(e) 8 Boulevard Dubreuil - 91400 - ORSAY - France.

La marque DB DOMAINE de la BROUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149744.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB DOMAINE de la BROUSSE arrivera à expiration en date du 20 janvier 2025.


DOMAINE DE LA BROUSSE, SARL - Domaine de la Brousse - 14670 - SAINT-SAMSON - France - SIREN 475650016


JC INVEST, Mle PEPIN Marilyne - 8 Boulevard Dubreuil - 91400 - ORSAY - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Viande, volaille, gibier, lait, produits laitiers, charcuterie ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, animaux vivants, élevage d'animaux, haras, ferme, semence (graines), plantes et fleurs naturelles, céréales en grains non travaillés, arbres (végétaux), bois bruts, fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des vins et des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux, alcool d'appellation d'origine protégée, alcool à indication géographique protégée ;

Education, formation, centre équestre, divertissement, activités sportives et culturelles, mise à disposition d'installations de loisirs, location de décors de spectacles, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, élevage d'animaux, garde d'animaux, haras, ferme, services vétérinaires, soins d'hygiène et de beauté pour animaux, assistance médicale, services de médecine alternative, toilettage d'animaux.