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Marques déposées par la société DOMAINE de la BOUVERIE
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B BOUVERIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

B BOUVERIE
DOMAINE de la BOUVERIE

Numéro de dépôt :
3805217
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
B BOUVERIE de DOMAINE de la BOUVERIE

Présentation de la marque B BOUVERIE

Déposée le 9 février 2011 par la société DOMAINE de la BOUVERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B BOUVERIE »

Le déposant est la société DOMAINE de la BOUVERIE domicilié(e) Domaine VITICOLE la Bouverie - 83520 - ROQUEBRUNE S/ ARGENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 797 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAPONCHE JEAN domicilié(e) Domaine de la Bouverie - 83520 - ROQUEBRUNE S/ ARGENS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINE de la BOUVERIE - Domaine VITICOLE la Bouverie - 83520 - ROQUEBRUNE S/ ARGENS - France - SIREN 331797993


LAPONCHE JEAN - Domaine de la Bouverie - 83520 - ROQUEBRUNE S/ ARGENS - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 12 décembre 2011 - Rejet total n°564183 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12

Vin. Bénéficiant de l'appelation d'origine controlée « Côtes de Provence ».