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Marques déposées par Domaine de la BorieTODO
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CHATEAU LA BORIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LA BORIE
SCEA Domaine de la Borie, SICARD, SCEA

Numéro de dépôt :
96628562
Date de dépôt :
03/06/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2026

Présentation de la marque CHATEAU LA BORIE

Déposée le 3 juin 1996 par Domaine de la BorieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA BORIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est Domaine de la BorieTODO domicilié(e) - 33220 - STE FOY LA GDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 980 901 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SICARD Vincent domicilié(e) 29 les Bournets, Pineuilh, 33220 STE FOY LA GDE - France.

La marque CHATEAU LA BORIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA BORIE arrivera à expiration en date du 3 juin 2026.

Domaine de la Borie a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CHAPELLE BORIE


SCEA Domaine de la Borie, SICARD, SCEA - 33220 - STE FOY LA GDE - France - SIREN 334980901


SICARD Vincent - 29 les Bournets, Pineuilh, 33220 STE FOY LA GDE - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2006 n°2313800 - Publication au BOPI 2006-04-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2016 n°2622647 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-06-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château la Borie