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Marques déposées par DOMAINE DE LA BELLE DAMETODO
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Domaine de la Belle Dame S.C.E.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de la Belle Dame S.C.E.A.
SCEA DOMAINE DE LA BELLE DAME

Numéro de dépôt :
3194625
Date de dépôt :
14/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2012
Domaine de la Belle Dame S.C.E.A. de DOMAINE DE LA BELLE DAME

Présentation de la marque Domaine de la Belle Dame S.C.E.A.

Déposée le 14 novembre 2002 par DOMAINE DE LA BELLE DAMETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Domaine de la Belle Dame S.C.E.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est DOMAINE DE LA BELLE DAMETODO domicilié(e) 21 Bd PASTEUR,34110 MIREVAL - 34110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN LUC MAZAS domicilié(e) 21 Bd PASTEUR,34110 MIREVAL - 34110 - France.

La marque Domaine de la Belle Dame S.C.E.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194625.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Belle Dame S.C.E.A. est expirée depuis le 14 novembre 2012.


SCEA DOMAINE DE LA BELLE DAME - 21 Bd PASTEUR,34110 MIREVAL - 34110 - France


Monsieur JEAN LUC MAZAS - 21 Bd PASTEUR,34110 MIREVAL - 34110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) , vins de pays et vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, produits agricoles, ni préparés, ni transformés

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.