Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE PONT MAJOR
DOMAINE DE LA BAUME

Numéro de dépôt :
4448825
Date de dépôt :
25/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2028
DOMAINE PONT MAJOR de DOMAINE DE LA BAUME

Présentation de la marque DOMAINE PONT MAJOR

Déposée par voie électronique le 25 avril 2018 par DOMAINE DE LA BAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE PONT MAJOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est DOMAINE DE LA BAUME domicilié(e) Route Nationale 113 - 34290 - Servian - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH domicilié(e) 1, rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque DOMAINE PONT MAJOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4448825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PONT MAJOR arrivera à expiration en date du 25 avril 2028.

DOMAINE DE LA BAUME a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAINTE CECILE , WINE, FOOD & MUSIC AFTER WEEK BY LA BAUME , MAS BELLES EAUX , DOMAINE DE BELLES EAUX , L'OLIVIER DE LA REZE , DOMAINE DES SOURCES , CHATEAU DE BELLES EAUX


DOMAINE DE LA BAUME - Route Nationale 113 - 34290 - Servian - France


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH - 1, rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Vins d'appellation d'origine contrôlée ''Limoux'', ''blanquette-de-Limoux'', ''Crémant de Limoux''.