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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA BAUME
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DOMAINE DES SOURCES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES SOURCES
DOMAINE DE LA BAUME, SARL

Numéro de dépôt :
4220648
Date de dépôt :
27/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/10/2025
DOMAINE DES SOURCES de DOMAINE DE LA BAUME

Présentation de la marque DOMAINE DES SOURCES

Déposée le 27 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA BAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DES SOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA BAUME domicilié(e) R.N. 113 - 34290 - SERVIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 727 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque DOMAINE DES SOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES SOURCES arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.

DOMAINE DE LA BAUME a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAINTE CECILE , WINE, FOOD & MUSIC AFTER WEEK BY LA BAUME , CHÂTEAU ARCADES , MAS BELLES EAUX , DOMAINE PONT MAJOR , DOMAINE DE BELLES EAUX , L'OLIVIER DE LA REZE , Domaine de la Baume , CHATEAU DE BELLES EAUX


DOMAINE DE LA BAUME, SARL - R.N. 113 - 34290 - SERVIAN - France - SIREN 403727142


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins d'indication géographique protégée.