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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE LA BAUME
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Domaine de la Baume
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de la Baume
DOMAINE DE LA BAUME, SAS SIGESTEL DOMAINE DE LA BAUME

Numéro de dépôt :
4091714
Date de dépôt :
19/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2024
Domaine de la Baume de DOMAINE DE LA BAUME

Présentation de la marque Domaine de la Baume

Déposée par voie électronique le 19 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE LA BAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de la Baume » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE LA BAUME domicilié(e) 2071 route d'Aups - 83690 - Tourtour - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 159 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Domaine de la Baume a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Baume est expirée depuis le 19 mai 2024.

DOMAINE DE LA BAUME a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAINTE CECILE , WINE, FOOD & MUSIC AFTER WEEK BY LA BAUME , CHÂTEAU ARCADES , MAS BELLES EAUX , DOMAINE PONT MAJOR , DOMAINE DE BELLES EAUX , L'OLIVIER DE LA REZE , DOMAINE DES SOURCES , CHATEAU DE BELLES EAUX


DOMAINE DE LA BAUME, SAS SIGESTEL DOMAINE DE LA BAUME - 2071 route d'Aups - 83690 - Tourtour - France - SIREN 350159802


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.