CHATEAU DE BELLES EAUX
Présentation de la marque CHATEAU DE BELLES EAUX
Déposée le 2 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA BAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE BELLES EAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU DE BELLES EAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE BELLES EAUX arrivera à expiration en date du 2 juillet 2028.
DOMAINE DE LA BAUME a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402348 - Publication au BOPI 2004-11-08
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2008 n°2370944 - Publication au BOPI 2008-04-22
Inscription le 8 novembre 2004 - Changement de dénomination n°402349 - Publication au BOPI 2004-11-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03
Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33
Inscription le 29 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665705 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-29
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2018 n°2686250 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-29