Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA BAUME
/
CHÂTEAU ARCADES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHÂTEAU ARCADES
DOMAINE DE LA BAUME, SARL

Numéro de dépôt :
3801300
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2031
CHÂTEAU ARCADES de DOMAINE DE LA BAUME

Présentation de la marque CHÂTEAU ARCADES

Déposée le 27 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA BAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU ARCADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA BAUME domicilié(e) 113 route Nationale, 34290 SERVIAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc, 67290 Petersbach - France.

La marque CHÂTEAU ARCADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHÂTEAU ARCADES arrivera à expiration en date du 27 janvier 2031.

DOMAINE DE LA BAUME a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAINTE CECILE , WINE, FOOD & MUSIC AFTER WEEK BY LA BAUME , MAS BELLES EAUX , DOMAINE PONT MAJOR , DOMAINE DE BELLES EAUX , L'OLIVIER DE LA REZE , Domaine de la Baume , DOMAINE DES SOURCES , CHATEAU DE BELLES EAUX


DOMAINE DE LA BAUME, SARL - 113 route Nationale, 34290 SERVIAN - France


Les Grands Chais de France, Mme BOESCH Romy - 1 rue de la Division Leclerc, 67290 Petersbach - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 13 février 2019 - Transmission totale de propriété n°749094 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-13

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2020 n°2764114 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-09

Vins d'appellation d'origine.