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Marques déposées par DOMAINE DE LA BAUME - Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée
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CHAIS BAUMIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAIS BAUMIERE
DOMAINE DE LA BAUME - Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1659279
Date de dépôt :
23/04/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2001

Présentation de la marque CHAIS BAUMIERE

Déposée le 23 avril 1991 par DOMAINE DE LA BAUME - Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAIS BAUMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMAINE DE LA BAUME - Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée, domicilié(e) Domaine de la Baume, 34290 SERVIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque CHAIS BAUMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAIS BAUMIERE est expirée depuis le 23 avril 2001.


DOMAINE DE LA BAUME - Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée - Domaine de la Baume, 34290 SERVIAN - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

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