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Marques déposées par Domaine de la Bastide NeuveTODO
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La Boutée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Boutée
Domaine de la Bastide Neuve (S.C.E.A)

Numéro de dépôt :
97710339
Date de dépôt :
16/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2007

Présentation de la marque La Boutée

Déposée le 16 décembre 1997 par Domaine de la Bastide NeuveTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Boutée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est Domaine de la Bastide NeuveTODO domicilié(e) 83340 Le Cannet des Maures - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 823 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A Domaine de la Bastide Neuve - France.

La marque La Boutée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Boutée est expirée depuis le 16 décembre 2007.

Domaine de la Bastide Neuve a également déposé les autres marques suivantes : LA BASTIDE NEUVE , Clos des Muraires


Domaine de la Bastide Neuve (S.C.E.A) - 83340 Le Cannet des Maures - France - SIREN 347823197


S.C.E.A Domaine de la Bastide Neuve - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Boissons alcooliques Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).