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Marques déposées par DOMAINE DE LA BAQUIÈRE
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Domaine de la Baquière
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de la Baquière
DOMAINE DE LA BAQUIÈRE

Numéro de dépôt :
3084245
Date de dépôt :
14/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2011

Présentation de la marque Domaine de la Baquière

Déposée le 14 février 2001 par DOMAINE DE LA BAQUIÈRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de la Baquière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est DOMAINE DE LA BAQUIÈRE, domicilié(e) Frédéric CORPEL, 2 rue du Mont Alaric, 11800 Fontiers d'Aude - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric CORPEL - France.

La marque Domaine de la Baquière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Baquière est expirée depuis le 14 février 2011.


DOMAINE DE LA BAQUIÈRE - Frédéric CORPEL, 2 rue du Mont Alaric, 11800 Fontiers d'Aude - France


Frédéric CORPEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Vins de pays, vins d'appellation d'origine.