Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'AUVIERES
DOMAINE DE L'AUVIERES Exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3623530
Date de dépôt :
19/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2019
DOMAINE DE L\'AUVIERES de DOMAINE DE L\'AUVIERES Exploitation agricole à responsabilité limitée

Présentation de la marque DOMAINE DE L'AUVIERES

Déposée le 19 janvier 2009 par la société DOMAINE DE L'AUVIERES Exploitation agricole à responsabilité limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'AUVIERES »

Le déposant est la société DOMAINE DE L'AUVIERES Exploitation agricole à responsabilité limitée domicilié(e) Plan de l'Abba,84220 GORDES - 84220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 567 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE DE L'AUVIERES domicilié(e) Plan de L'Abba,84220 GORDES - 84220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'AUVIERES est expirée depuis le 19 janvier 2019.


DOMAINE DE L'AUVIERES Exploitation agricole à responsabilité limitée - Plan de l'Abba,84220 GORDES - 84220 - France - SIREN 441567385


EARL DOMAINE DE L'AUVIERES - Plan de L'Abba,84220 GORDES - 84220 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

– viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées.

– produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux.

– boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.