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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE L'ARCHITECTE
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COLLINES DES ASPRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COLLINES DES ASPRES
DOMAINE DE L'ARCHITECTE, SARL
SCEA DES FLO - DOMAINE FERRER RIBIERE, SCEA
DOMAINE MONTANA, SCEA
DOMAINE DE VEZIAN, GAEC
DOMAINE DE LA PERDRIX, EARL

Numéro de dépôt :
4333847
Date de dépôt :
31/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2027
COLLINES DES ASPRES de DOMAINE DE L\'ARCHITECTE

Présentation de la marque COLLINES DES ASPRES

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE L'ARCHITECTE, DES FLO - DOMAINE FERRER RIBIERETODO, DOMAINE MONTANATODO, DOMAINE DE VEZIAN, DOMAINE DE LA PERDRIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLLINES DES ASPRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE L'ARCHITECTE domicilié(e) 13 AVENUE FAUVELLE - 66300 - THUIR - France, DES FLO - DOMAINE FERRER RIBIERETODO domicilié(e) 20 RUE COLOMBIER - 66300 - TERRATS - France, DOMAINE MONTANATODO domicilié(e) ROUTE DE SAINT JEAN LASEILLE - 66300 - BANYULS DES ASPRES - France, DOMAINE DE VEZIAN, GAEC domicilié(e) 40 AVENUE ARISTIDE MAILLOL - 66350 - TOULOUGES - France, DOMAINE DE LA PERDRIX, EARL domicilié(e) TRAVERSE DE THUIR - 66300 - TROUILLAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE DE LA PERDRIX, M. ANDRE GIL domicilié(e) TRAVERSE DE THUIR - 66300 - TROUILLAS - France.

La marque COLLINES DES ASPRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLINES DES ASPRES arrivera à expiration en date du 31 janvier 2027.


DOMAINE DE L'ARCHITECTE, SARL - 13 AVENUE FAUVELLE - 66300 - THUIR - France

SCEA DES FLO - DOMAINE FERRER RIBIERE, SCEA - 20 RUE COLOMBIER - 66300 - TERRATS - France

DOMAINE MONTANA, SCEA - ROUTE DE SAINT JEAN LASEILLE - 66300 - BANYULS DES ASPRES - France

DOMAINE DE VEZIAN, GAEC - 40 AVENUE ARISTIDE MAILLOL - 66350 - TOULOUGES - France

DOMAINE DE LA PERDRIX, EARL - TRAVERSE DE THUIR - 66300 - TROUILLAS - France


EARL DOMAINE DE LA PERDRIX, M. ANDRE GIL - TRAVERSE DE THUIR - 66300 - TROUILLAS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.