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Marques déposées par domaine de l'amandineTODO
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domaine la grange vieille
Marque enregistrée - Marque en vigueur

domaine la grange vieille
domaine de l'amandine, SCEA

Numéro de dépôt :
4142832
Date de dépôt :
18/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/12/2024
domaine la grange vieille de domaine de l\'amandine

Présentation de la marque domaine la grange vieille

Déposée le 18 décembre 2014 par domaine de l'amandineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « domaine la grange vieille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est domaine de l'amandineTODO domicilié(e) quartier bel-air, route de roaix - 84110 - SEGURET - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 284 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, domaine de l'amandine, M. suter alexander domicilié(e) quartier bel-air, route de roaix - 84110 - SEGURET - France.

La marque domaine la grange vieille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine la grange vieille arrivera à expiration en date du 18 décembre 2024.


domaine de l'amandine, SCEA - quartier bel-air, route de roaix - 84110 - SEGURET - France - SIREN 342284692


domaine de l'amandine, M. suter alexander - quartier bel-air, route de roaix - 84110 - SEGURET - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Vins de pays ; vins d'appellation d'origine contrôlée.