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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Domaine de l'Airial
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VINAIGRERIE DOMAINE DE L'AIRIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINAIGRERIE DOMAINE DE L'AIRIAL
Domaine de l'Airial, EURL

Numéro de dépôt :
4094342
Date de dépôt :
28/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/05/2024
VINAIGRERIE DOMAINE DE L\'AIRIAL de Domaine de l\'Airial

Présentation de la marque VINAIGRERIE DOMAINE DE L'AIRIAL

Déposée le 28 mai 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Domaine de l'Airial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VINAIGRERIE DOMAINE DE L'AIRIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Domaine de l'Airial domicilié(e) La petite Hitaire - 32800 - EAUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 858 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de l'Airial, Mme GIORZA Cécile domicilié(e) La petite Hitaire - 32800 - EAUZE - France.

La marque VINAIGRERIE DOMAINE DE L'AIRIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINAIGRERIE DOMAINE DE L'AIRIAL est expirée depuis le 28 mai 2024.


Domaine de l'Airial, EURL - La petite Hitaire - 32800 - EAUZE - France - SIREN 501858096


Domaine de l'Airial, Mme GIORZA Cécile - La petite Hitaire - 32800 - EAUZE - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Inscription le 18 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663041 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-18

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins à indication géographique protégée (vins de pays), vins d'appellation d'origine ; spiritueux.