Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABBAYE DE VALMAGNE
DOMAINE de l'ABBAYE de VALMAGNE (SCEA)

Numéro de dépôt :
94549910
Date de dépôt :
16/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2004

Présentation de la marque ABBAYE DE VALMAGNE

Déposée le 16 décembre 1994 par DOMAINE de l'ABBAYE de VALMAGNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABBAYE DE VALMAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est DOMAINE de l'ABBAYE de VALMAGNETODO domicilié(e) 34140 MEZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABBAYE de VALMAGNE BP 1 - France.

La marque ABBAYE DE VALMAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549910.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABBAYE DE VALMAGNE est expirée depuis le 16 décembre 2004.

DOMAINE de l'ABBAYE de VALMAGNE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE VALMAGNE , ABBAYE DE VALMAGNE


DOMAINE de l'ABBAYE de VALMAGNE (SCEA) - 34140 MEZE - France


ABBAYE de VALMAGNE BP 1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Fruits séchés, gelées, confitures, huiles comestibles Eaux minérales et gazeuses Vins d'appellation d'origine contrôlée Côteaux du Languedoc

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.