Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMAGNAC DUFFAU
SCEA DOMAINE DE JUGLARON, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3932614
Date de dépôt :
08/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2022
ARMAGNAC DUFFAU de DOMAINE DE JUGLARON

Présentation de la marque ARMAGNAC DUFFAU

Déposée le 8 juillet 2012 par la société DOMAINE DE JUGLARON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARMAGNAC DUFFAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la société DOMAINE DE JUGLARON domicilié(e) Domaine de Juglaron - 32800 - EAUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 969 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE DE JUGLARON, M. DUFFAU Roland domicilié(e) Domaine de Juglaron - 32800 - EAUZE - France.

La marque ARMAGNAC DUFFAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMAGNAC DUFFAU est expirée depuis le 8 juillet 2022.


SCEA DOMAINE DE JUGLARON, Société Civile d'Exploitation Agricole - Domaine de Juglaron - 32800 - EAUZE - France - SIREN 321969321


SCEA DOMAINE DE JUGLARON, M. DUFFAU Roland - Domaine de Juglaron - 32800 - EAUZE - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Digestifs (alcools et liqueurs) bénéficiant des appellations d'origine contrôlée “ Armagnac ”, “ Blanche d'Armagnac ”, “ Bas-Armagnac ”, “ Haut-Armagnac ” et “ Armagnac-Tenareze ”.