Marque enregistrée - Marque en vigueur

JALE
domaine de jale

Numéro de dépôt :
4413698
Date de dépôt :
18/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2027
JALE de domaine de jale

Présentation de la marque JALE

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2017 par domaine de jale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est domaine de jale domicilié(e) CHEMIN DES FENOUILS - 83550 - VIDAUBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scea domaine de jale, Madame ANNE SEMINEL domicilié(e) CHEMIN DES FENOUILS - 83550 - VIDAUBAN - France.

La marque JALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JALE arrivera à expiration en date du 18 décembre 2027.

domaine de jale a également déposé les autres marques suivantes : Jalé ROSÉDEJALE


domaine de jale - CHEMIN DES FENOUILS - 83550 - VIDAUBAN - France


scea domaine de jale, Madame ANNE SEMINEL - CHEMIN DES FENOUILS - 83550 - VIDAUBAN - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.