Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DOMAINE DE GRAND'BOISETODO
/
Very Important Provence
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Very Important Provence
SCEA DOMAINE DE GRAND'BOISE, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3779336
Date de dépôt :
03/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2020
Very Important Provence de DOMAINE DE GRAND\'BOISE

Présentation de la marque Very Important Provence

Déposée le 3 novembre 2010 par DOMAINE DE GRAND'BOISETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Very Important Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est DOMAINE DE GRAND'BOISETODO domicilié(e) Domaine De Grand'Boise - 13530 - TRETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 572 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque Very Important Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Very Important Provence est expirée depuis le 3 novembre 2020.

DOMAINE DE GRAND'BOISE a également déposé les autres marques suivantes : LIBERTE CHERIE , CUICUI , AURO , , BAIE DE SAINT TROPEZ , VERY IMPORTANT PROVENCE , 1610 , JAS DE VICTORINE , JAS DES BRUNETS , CAP ESTEREL


SCEA DOMAINE DE GRAND'BOISE, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE - Domaine De Grand'Boise - 13530 - TRETS - France - SIREN 489572560


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Vins bénéficiant des Appellations d'Origine Contrôlée « CÔTES DE PROVENCE », « COTEAUX D'AIX-EN-PROVENCE », « COTEAUX VAROIS EN PROVENCE » et/ou « LES BAUX DE PROVENCE ».