Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIBERTE CHERIE
SCEA DOMAINE DE GRAND'BOISE, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
4309716
Date de dépôt :
24/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/10/2026
LIBERTE CHERIE de DOMAINE DE GRAND\'BOISE

Présentation de la marque LIBERTE CHERIE

Déposée le 24 octobre 2016 par la société DOMAINE DE GRAND'BOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LIBERTE CHERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la société DOMAINE DE GRAND'BOISE domicilié(e) Domaine de Grand'Boise - 13530 - TRETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque LIBERTE CHERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTE CHERIE arrivera à expiration en date du 24 octobre 2026.

DOMAINE DE GRAND'BOISE a également déposé les autres marques suivantes : Very Important Provence , CUICUI , AURO , , BAIE DE SAINT TROPEZ , VERY IMPORTANT PROVENCE , 1610 , JAS DE VICTORINE , JAS DES BRUNETS , CAP ESTEREL


SCEA DOMAINE DE GRAND'BOISE, Société Civile d'Exploitation Agricole - Domaine de Grand'Boise - 13530 - TRETS - France


STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Inscription le 21 septembre 2017 - Retrait partiel n°708506 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-21

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Vins.